Moodle UCLouvain

Nous vivons à l'ère informationnelle, caractérisée par des phénomènes comme le big data ou le pouvoir conversationnel du consommateur. Ce cours vise à accompagner l'étudiant dans la compréhension de ces enjeux, dans l'analyse des risques et des opportunités réputationnelles liés aux conversations déstructurées sur les réseaux sociaux, à gérer ces flux de contenus et à influencer par l'écoute et la participation des indicateurs clés de performance liés à la communication et au business. Le cours se développe sur les deux versants de l'analyse et de la mise en place d'actions.

Le cours vise à développer la formation sociologique des étudiants en leur présentant les contributions de la sociologie à l'étude de la pénalité, de la peine et du contrôle social. Il examine comment,

•  au niveau macro-sociologique, divers auteurs majeurs ont pensé les relations entre formations sociales, d’une part, et pénales, d'autre part ;
  
• au niveau méso-sociologique, divers auteurs majeurs ont pensé la prison, ses fonctions et ses effets, tout particulièrement pour les personnes privées de leur liberté
  

Il présente et discute les théorisations et les reprises auxquelles elles ont donné lieu, en les rapportant au contexte dans lequel elles ont été formulées, à la perspective théorique dans laquelle elles s'inscrivent, aux recherches empiriques à partir desquelles elles ont été formulées, éprouvées et modifiées et aux applications auxquelles, le cas échéant, elles ont donné lieu.

L’objectif est triple.

1. Développer l'esprit critique des étudiants, notamment

• en situant la pénalité par rapport à d'autres dispositifs de régulation sociale ;
  
• en développant la connaissance et la maîtrise des outils d'analyse requis pour l'évaluation critique de la pénalité et de peines déterminées
  
• en mettant en évidence les inférences qu'il est possible de tirer à partir de l'observation historique ou empirique de systèmes concrets de peines
  

2. Développer leurs connaissances en matière de théories sociologiques de la pénalité et de la peine, ainsi que la compréhension des concepts et des propositions que ces théories énoncent et articulent ;

3. Leur apprendre à voir dans ces théories, concepts et propositions des outils et à les mobiliser à des fins pratiques, scientifiques ou politiques.

Au terme du cours, l'étudiant sera capable de

• formuler des hypothèses de recherche à partir des théories étudiées
  
• mobiliser les théories étudiées pour problématiser et analyser une situation
  
• mobiliser les outils et techniques d'analyse requis pour l'évaluation critique de la pénalité et de peines déterminées est stimulée dans le cadre de l'enseignement magistral.
  

Plus spécifiquement, il sera capable de :

• reconnaître diverses perspectives théoriques et d'identifier les cadres théoriques qui orientent les recherches sur la pénalité et la peine de prison
  
• formuler des hypothèses basées sur les théories présentées au cours et de problématiser les politiques et les  pratiques pénales à partir de diverses perspectives théorique
  
• évaluer des propositions basées sur les théories étudiées au cours
  
• déterminer le données pertinentes pour penser les méthodes pénales dans les diverses perspectives
  
• manier les outils de base de l'évaluation et de la démographie carcérale
  

Le cours sera orienté sur la lecture de textes, la rencontre d’invités et la découverte des pratiques criminologiques qu’exercent les acteurs d’un milieu professionnel. Les textes offriront des outils d’analyse et de modélisation, qu’il s’agira de confronter à un domaine de pratiques criminologiques, approché essentiellement par entretien avec des acteurs professionnels de ce domaine . Le cours débouchera sur la présentation d'un travail d'étudiants (en groupe) sur un secteur choisi de pratiques.

Le cours sera divisé en trois grandes étapes.

Première étape : les trois premières séances seront destinées à décrire les ambitions épistémologiques et méthodologiques du cours et à les alimenter par l’intervention d’invités disposant d’un regard large sus le champ de pratiques (2^e et 3^e séance). Au terme de ces trois séances, soit pour le mercredi 23 février 2011, le projet d’un travail de groupe doit être proposé aux titulaires du cours (qui sera réalisé dans le cadre de la troisième étape) et déposé sur le site i-campus du cours.

Deuxième étape : la deuxième étape sera construite comme un séminaire de lecture de textes. Sur base d’un portefeuille de lectures obligatoire pour tous, il sera demandé aux étudiants de discuter les enjeux d’un (ou de) texte(s) avec l’auteur de l’un des textes et l’ensemble du groupe. Cette seconde étape peut être pensée de façon cumulative : chaque nouvelle lecture doit pouvoir être discutée en rapport avec les précédentes. Les textes présentent, sous des formes diverses, des modes de compréhension des pratiques sociales contemporaines.

Troisième étape : Au cours d'une ou de deux demi-journées (agenda à fixer), aura lieu la présentation des travaux de groupe des étudiants.

Au terme du cours, l'étudiant sera capable de :

 - ressaisir en quoi consistent les spécificités de la pratique dans ses rapports à ses conditions, son contexte, sa discipline d'appartenance, son réseau de coopération, sa référence aux modèles théorico-méthodologiques qu'elle prétend mettre en œuvre ;

- dégager ces spécificités dans les différents champs d'intervention qu'investit la criminologie ;

- procéder à des confrontations intra- et interdisciplinaires sur cette mise à l'épreuve qu'apporte la pratique pour les modèles qui y président.

Sur le plan théorique, le cours vise à approfondir la connaissance des outils forgés par Michel Foucault pour analyser les formes de répression et d’assujettissement, et plus généralement, les transformations de la gouvernementalité et des méthodes de sécurité dans les sociétés libérales avancées.

Sur le plan méthodologique, il veut familiariser les étudiants aux méthodes critiques élaborées par Foucault.

Sur le plan éthique, il veut,  à travers l'analyse des tensions qui traversent l'oeuvre de Michel Foucault et qui lui confèrent sa dynamique, sensibiliser les étudiants à la question des rapports entre éthique et politique.

Au terme du cours, l'étudiant sera capable de penser l'entreprise critique foucaldienne dans sa spécificité et de mobiliser les concepts qui en constituent les ressorts. Il aura acquis les connaissances théoriques lui permettant de soutenir l'analyse critique :

1) des formes contemporaines de répression et d'assujettissement,

2) des transformations des modes de gouvernementalité et des méthodes de sécurité dans les sociétés libérales 

3) de la place, variable, de la pénalité par rapport à d'autres dispositifs de contrôle social

En 2016-2017, le cours s’organisera autour des questions suivantes. 

Les travaux de Michel Foucault et des auteurs qui s’en inspirent peuvent-ils nous aider à penser cet « objet nouveau » qu’est la « radicalisation » ? 

Réciproquement, peut-on, à partir des travaux réalisés à ce propos, cerner ce qui ferait les spécificités des perspectives foucaldiennes en criminologie ? 

Les travaux pratiques du 2e bloc annuel du master sont liés à la finalité de l’étudiant.e.
Les séances sont consacrées à la résolution d’un cas pratique complexe impliquant plusieurs branches du droit liées à la finalité de l’étudiant.e.
L'étudiant.e lit les documents à l'avance ; il ou elle peut être invité.e à préparer et à présenter en séance un exposé oral retraçant son analyse.
L’évaluation des compétences des étudiant.e.s peut être basée sur un travail écrit, une prestation orale, une épreuve en salle et/ou inclure une évaluation continue ou de la participation.

Le cours DROI1221 est un cours d’introduction générale à la sociologie dispensé en 2ème Bac pour la faculté de droit.

Bienvenue sur le site du cours de droit pénal.

Ce cours fait partie du tronc commun de master.

Le droit pénal est la branche du droit qui a pour objet de déterminer quels sont les comportements érigés par la loi en infraction et de fixer les peines qui y sont attachées.

La méthode d’enseignement suppose qu’avant chaque cours magistral les étudiants aient lu une partie de l’ouvrage de référence qui fait office de syllabus. Le cours oral a pour fonction, d’une part, d’illustrer par des exemples les connaissances acquises lors des lectures et, d’autre part, de revenir sur les parties de la matière qui sont plus compliquées.

Le cours magistral est complété par des exercices pratiques.

Les objectifs du cours sont les suivants : 

•           Acquérir une connaissance pointue des règles du droit pénal général ; 

•           Maîtriser les sources du droit pénal : législation, jurisprudence et doctrine ; 

•           Etre capable d’appréhender et de résoudre des casus pratiques ;  

•           Développer la rigueur, les capacités d’analyse et l’esprit critique.

Le cours fera l’objet d’un examen écrit tandis que les exercices pratiques feront l’objet d’une évaluation continue. Les étudiants pourront se munir de leur code, non annoté (renvois chiffrés autorisés).

1. - Les objectifs du cours 

Le cours de droit de l'entreprise du bloc 3 du bachelier a un triple objectif : introduire les étudiants à la matière par un panorama général, les familiariser avec les principes qui la sous-tendent et leur exposer un certain nombre de règles et de mécanismes choisis pour leur intérêt.

 Il s’agit de présenter les forces et les tendances qui animent et traversent le droit commercial, devenu droit de l'entreprise dans les systèmes juridiques de l’Europe continentale, avec un intérêt particulier pour les systèmes belge et français.  Le droit de l'entreprise est, comme toutes les autres branches du droit, un lieu de discussions et de controverses, même si celles-ci sont parfois peu apparentes.  De manière générale, le droit n’est pas désincarné : il est toujours le produit d’un groupe social à un moment donné, même si l’on peut admettre qu’il est sous-tendu par des principes supérieurs immuables.  

2. – Le contenu du cours 

Seront enseignés, en les comparant avec les caractéristiques essentielles du droit civil, les principes fondamentaux du droit de l'entreprise, avec une attention particulière pour la théorie de l'entreprise et pour les principes du droit des sociétés, du droit cambiaire et bancaire, du droit des pratiques du commerce, du droit de la concurrence et du droit des contrats commerciaux.

Il s’agira d’analyser, dans une perspective historique et évolutive, les raisons d’être, les domaines, les spécificités, les institutions, les acteurs et les instruments du droit de l'entreprise. Certains thèmes feront l'objet d'un approfondissement particulier à raison de leur intérêt intrinsèque et de leur exemplarité pour la compréhension de la matière.

Les notions centrales seront : l’agent économique (la société, l’« entreprise »), le marché (la concurrence et les pratiques du marché), le contrat (les actes liés au crédit et les contrats de distribution) et le risque.

Le programme abordera principalement les thèmes suivants, avec une intensité variable.

• L’histoire du droit de l'entreprise : comment est-il apparu et quelles étaient ses caractéristiques d'origine ?
• La spécificité du droit de l'entreprise moderne : est-ce une simple collection de règles dérogatoires au droit commun ou une véritable branche du droit ?
• Le domaine : droit de l’entreprise ou droit des activités économiques ?
• Les institutions juridictionnelles (juridictions de droit commun ou juridictions spécialisées; juridictions étatiques et juridictions arbitrales), administratives et professionnelles.
• L’objet du droit de l'entreprise moderne : des commerçants à l'entreprise.
• Les formes juridiques de l'entreprises : les personnes physiques ayant la qualité d'entreprise; les sociétés; les groupes de sociétés et autres personnes morales.
• Le patrimoine de l'entreprise : le fonds de commerce; la propriété commerciale; les droits intellectuels ; les titres négociables ; les créances commerciales…
• Le financement de l'entreprise : le crédit bancaire et inter-entreprises ainsi que le recours aux marchés financiers.
• Les contrats de l'entreprise : les contrats organisant l'activité (singulièrement, les contrats d'organisation des réseaux tels que les contrats d’agence, de concession et de franchise).
• L'encadrement de l'activité de l'entreprise : les pratiques du marché et le droit de la concurrence.

 3. - Les supports de cours    

H. Culot, G. de Pierpont, H. Jacquemin et Th. Léonard, Manuel du droit de l'entreprise, Anthémis, 2024. 
Des lectures complémentaires pourront être conseillées aux étudiants.  

4. – Les exercices pratiques 

Les exercices pratiques de droit de l'entreprise sont assurés par les assistants de droit de l'entreprise, qui constituent, avec les titulaires du cours magistral, une véritable équipe d’enseignants. Ils sont indispensables pour une bonne compréhension de la matière et pour la réussite de l’examen.  

Des informations sur leur contenu et leur méthode seront données par les assistants lors de la première séance. Les documents sont classés par séances.

5. - L’évaluation         

L’examen est oral et comporte deux parties. 

• Au cours de la partie écrite (30 min.), est posée une question, sous forme de résolution de casus.
• Dans le cadre de la partie orale proprement dite, sont posées deux questions  théoriques, avec une préparation.

A l’examen, l’étudiant peut disposer du Code de droit économique, du Code des sociétés et de tout document législatif (belge et européen) pertinent.     

Sur les supports utilisés lors de l’examen, l’étudiant peut :

• Ajouter un post-it comprenant le titre de la loi ;
• Ajouter un post-it comprenant des mots-clés ;  
• Surligner au fluo ou souligner au crayon ;
• Renvoyer à des numéros d’articles (en se limitant à des signes et des chiffres).          

6. - Réception des étudiants 

Jours de réception : sur rendez-vous
Heures de réception : sur rendez-vous
Local   B. 344
Téléphone : 010. 474758 ; 010.474759
E-mail  yves.decordt@uclouvain.be

Le cours LDROI1511 d'introduction au droit islamique entend lever l'ambiguïté du concept de "droit islamique" selon trois axes. 

1. Un premier axe vise une réflexion sommaire sur l'histoire, la nature, les méthodes et les catégories majeures des écoles juridiques traditionnelles de l'Islam, y compris quelques notions d'histoire des sources. 
   
2. Un deuxième axe montre comment cette histoire d'un droit savant s'inscrit depuis la décolonisation dans des systèmes étatiques positifs, au travers d'un choix de pays musulmans contemporains, ainsi qu'à leurs évolutions récentes. 
   
3. Un troisième axe introduit aux modalités d'adaptation et aux conditions de prise en considération du droit musulman en Europe, avec des développements plus particuliers sur cinq mécanismes de réception : la norme islamique à travers la liberté de religion, à travers l'islam comme culte reconnu, à travers le statut personnel en droit international privé de la famille, à travers le droit commun des contrats (en ce compris l'arbitrage et la finance islamique) et des concepts standards et enfin à travers l'islam politique devant la Cour européenne des droits de l'homme.
   

Au terme de ce cours, les étudiants seront capables de discuter le rôle du droit islamique au sein des droits des pays à population musulmane et au sein des droits des Etats européens, et belge en particulier. Ils auront acquis une méthode en vue de s'orienter et de déceler les solutions envisageables dans divers contextes, notamment européen, face à une question juridique qui a une dimension islamique.

DROI1515 : Droit et Economie, BAC3, approfondissement en droit, 5ECTS, soit 7,5h/semaine

le cours se donne au second quadrimestre, le mercredi de 8h30 à 10h30 au MORE63.

Enseignante :

Elisabeth de Ghellinck-van Hecke : Place Montesquieu 3, D127, tél : 010/47 39 48 heures de réception : sur rv, email: elisabeth.deghellinck@uclouvain.be

Prérequis : un cours d'introduction en économie et le cours de 'sources et principes du droit'. Une connaissance passive de la langue anglaise est un outil précieux, voire indispensable.

Ce cours, consacré à une introduction de l'approche droit économie, vise à répondre à la nécessité croissante d'une collaboration entre le droit et l'économie. Dans le cadre de l'approche positiviste et normative de l'ordre judiciaire, les règles sont énoncées, décrites et commentées de sorte qu'elles apparaissent comme faisant partie d'un corpus parfaitement hiérarchisé et logiquement cohérent.

L'approche droit économie, devenue dominante dans le monde juridique anglo-saxon, vise précisément à proposer une alternative à ce modèle positiviste. L'idée est que pour que le droit devienne un meilleur instrument de régulation sociale, il faut - entre autres chose - y intégrer des considérations d'efficience.

Ce cours examine les apports et limites de l’approche droit-économie en s’interrogeant sur l’utilité de l’analyse économique pour la compréhension et l’amélioration du cadre réglementaire.

Le cours analyse les implications des présupposés de la démarche économique (rationalité des acteurs et recherche de l’efficacité dans l’allocation des ressources) sur la nécessité et le contenu de la règle de droit. 

Il étudie en particulier la question de la nécessité de la règle de droit lorsque l'ordre spontané ne s'établit pas en se focalisant sur le rôle du droit comme réducteur des coûts de transaction et des conflits.

Il examine également les impacts de la règle de droit sur le comportement des individus (vertu incitative) en particulier dans le cadre du droit de la responsabilité civile et de la politique de sanction en droit de la concurrence.

Il s’interroge enfin, en écho au cours LDROI1503 (Droit, Nature et Société), sur les limites de cette approche focalisée sur le comportement d’individus rationnels en introduisant aux apports de l’économie comportementale.

L'objectif du cours est de donner aux étudiants des outils leur permettant d'appliquer cette démarche à un ensemble de questions d'actualité. A cet effet, le cours, qui fait l'objet d'une évaluation continue, se base sur une combinaison de lectures et travaux réalisés à distance par les étudiants sur Moodle et de présentations et discussions en classe (ou via Teams suivant les exigences sanitaires). L'assistance au cours est dès lors obligatoire à chaque session. L'évaluation se base en effet sur les travaux réalisés à distance et sur la participation aux discussions en classe.

A titre exemplatif, les étudiants ont travaillé sur les thèmes suivants au cours des années précédentes;

- Faut-il financer les traitements des maladies orphelines à n’importe quel prix ?

- Qu’est ce qui justifie l’obligation de vacciner ?

- Comment et pourquoi gérer les émissions de CO2 ? 

- Pourquoi certains marchés (taxis, prestations d’avocat,…) font-ils l’objet d’une réglementation spécifique ?

Bibliographie

Un certain nombre d'ouvrages relatifs à l'analyse économique du droit sont disponibles à la bibliothèque de la faculté de droit (DA53) parmi lesquels Economie du droit, Thierry Kirat, Repères La Découverte, 1999; Le coût du droit, R. Coase, PUF, 2000 ; Economie du droit : le cas français, A. Ogus et M. Faure, Paris 2002; L'analyse économique du droit :I. Fondements, E. Mackaay, Bruylant, 2000; Law and Economics, R. Cooter & T. Ulen, Addison-Wesley, 1997; Law's order: what economics has to do with law and why it matters?, D. Friedman, Princeton University Press, 2000

Pour les concepts économiques de base, un ouvrage d'introduction parmi d'autres : Principes de l'Economie, G. Mankiw, Economica.

Pour les thèmes spécifiques, une liste de documents sera disponible dans la rubrique 'documents'.

Préalables

Le séminaire d'accompagnement du mémoire est un prérequis au mémoire de fin d'études LDROI 2200.

Thèmes abordés

Chaque séminaire d'accompagnement du mémoire est constitué d'un groupe de maximum 10 étudiants. Tous les étudiants sont rattachés à un séminaire en fonction du souhait qu'ils auront exprimé quant à leur sujet de mémoire, ou, de manière plus générale, quant à la discipline juridique/matière à laquelle ils souhaitent rattacher leur mémoire. Selon les modalités précisées par le Règlement du mémoire, les étudiants expriment le souhait de travailler sur un ou plusieurs sujets, problématiques ou disciplines juridiques/matières ; ils ne choisissent pas leur promoteur, même s'ils sont informés du nom des différents titulaires des séminaires d'accompagnement et de leurs spécialisations juridiques. Le séminaire d'accompagnement du mémoire est dirigé par un membre du corps académique de la Faculté de droit, qui en est, de ce fait, à la fois le titulaire et le promoteur des mémoires des étudiants rattachés à son séminaire. Le séminaire d'accompagnement du mémoire a lieu durant le deuxième quadrimestre de la première année de Master, à raison d'au moins cinq séances de deux heures. Ces séances poursuivent les objectifs indiqués ci-avant et ont pour objet ultime d'amener l'étudiant à définir avec la plus grande précision possible tout à la fois le sujet et la méthodologie de son mémoire (notamment la nécessité de recourir à un stage de mémoire). Le séminaire est aussi un lieu d'échange entre étudiants sur l'ensemble des recommandations relatives à la rédaction future de leur mémoire, tant sur la forme que sur le fond. Le titulaire du séminaire peut exposer aux étudiants les difficultés contemporaines rencontrées dans la branche ou les branches du droit auxquelles se rattache le séminaire d'accompagnement du mémoire, ceci afin de guider les étudiants dans la recherche de leur sujet de mémoire. Le titulaire du séminaire d'accompagnement peut inviter toute personne extérieure à intervenir afin d'enrichir les échanges. Il peut également demander aux étudiants l'une ou l'autre des prestations suivantes : - études et commentaires de documents et de textes ; - travaux sur des mémoires déjà soutenus ; - exposés sur des ouvrages ou des articles portant sur des thématiques communes ; - simulations de soutenances et invitation d'anciens mémorants ; - analyse de cas et de situations concrètes, le cas échéant en lien avec d'éventuels stages réalisés par ailleurs' Au plus tard au terme du séminaire, le sujet du mémoire est arrêté de commun accord par le promoteur et l'étudiant, sur proposition de ce dernier moyennant un bref exposé de maximum 5 pages. Ces pages contiennent un plan provisoire, une bibliographie, une courte présentation de la problématique à traiter. L'étudiant n'est pas autorisé à présenter l'épreuve de juin du Master 1 si son sujet de mémoire n'est pas arrêté. Si le promoteur constate que le sujet n'est pas arrêté à la fin du séminaire, il en informe le secrétariat facultaire. L'étudiant concerné est alors inscrit à des examens isolés, et non à l'épreuve ; il en est dûment informé. Le séminaire ne fait pas l'objet de l'attribution d'une note, l'évaluation des éventuelles prestations de l'étudiant étant englobée dans la note attribuée en Master 2 pour le mémoire (cfr. infra).

Acquis d'apprentissage

Le séminaire d'accompagnement du mémoire aide les étudiants à réaliser leur mémoire dans les délais impartis et, dans toute la mesure du possible, à l'achever au cours de la session de juin du Master 2. Les promoteurs sont en charge d'un (deux tout au plus) séminaire d'accompagnement. L'objectif du séminaire d'encadrement du mémoire est notamment de développer chez l'étudiant la capacité de :

• définir le plus précisément possible le sujet du mémoire ;
• faire les choix méthodologiques adéquats en fonction du sujet de son mémoire ;
• faire l'analyse et la synthèse d'une situation ou d'un problème en dégageant les règles qui s'y appliquent ;
• échanger avec les autres étudiants au sujet du travail en cours ;
• assimiler et répondre aux observations et critiques formulées par les autres étudiants et par le promoteur ;
• exposer l'état d'avancement de ses recherches ;
• maîtriser les exigences de fond et de forme relatives à la rédaction de son mémoire ;
• présenter la synthèse de certaines lectures communes qui pourraient être assignées aux étudiants'

La contribution de cette UE au développement et à la maîtrise des compétences et acquis du (des) programme(s) est accessible à la fin de cette fiche, dans la partie « Programmes/formations proposant cette unité d’enseignement (UE) ».

Ce séminaire vise à préparer les étudiants à la rédaction de leur mémoire en droit fiscal tant sur le plan méthodologique que des contenus.

Sont postés sur le site du séminaire les documents discutés au cours, ainsi que des sources bibliographies susceptibles d'orienter la réflexion des étudiants dans le choix de leur sujet.

Le séminaire d’accompagnement du mémoire a lieu durant le deuxième quadrimestre du premier bloc annuel du master en droit, à raison de trois à cinq séances de deux heures.
Ces séances, qui auront lieu obligatoirement dans les locaux de l’université, sauf exception dûment justifiée ou activité extérieure (conférence, etc.), ont pour objectif de développer chez l’étudiant la capacité :
 de définir le plus précisément possible le sujet de son mémoire ;
 de faire les choix méthodologiques adéquats en fonction du sujet de son mémoire, y compris s’il
est interdisciplinaire ;
 de faire l’analyse et la synthèse d’une situation ou d’un problème en dégageant les règles qui s’y
appliquent ;
 d’échanger avec les autres étudiants au sujet du travail en cours ;
 d’assimiler et répondre aux observations et critiques formulées par les autres étudiants et par le
promoteur ;
 d’exposer l’état d’avancement de ses recherches ;
 de maîtriser les exigences de fond et de forme relatives à la rédaction de son mémoire;
 de présenter la synthèse de certaines lectures qui pourraient être assignées aux étudiants.
Le séminaire a pour objet ultime d’amener l’étudiant à définir avec la plus grande précision possible tout à la fois le sujet et la méthodologie de son mémoire et l’aide à réaliser son mémoire dans les délais impartis et, dans toute la mesure du possible, à l’achever au cours du deuxième bloc annuel du master. Le séminaire est aussi un lieu d’échange entre étudiants sur l’ensemble des recommandations relatives à la rédaction future de leur mémoire, tant sur la forme que sur le fond. Il vise encore à favoriser le développement par l’étudiant d’une capacité d’auto-apprentissage à travers l’assistance à un colloque, conférence ou séminaire en lien avec le sujet du mémoire.

Cher(e)s étudiant(e)s,

Bienvenue dans le cours de droit économique international de l'année académique 2023-2024.

Ce cours se donne en français, tous les lundis, de 16h15 à 18h15, à l'auditoire More 57, Collège Thomas More.

Sauf indication contraire, les notes de cours et les documents nécessaires à leur préparation et à leur compréhension seront publiés sur le site moodle semaine après semaine.

La conception générale développée dans le cours repose sur les deux idées suivantes: 1. le droit économique international - y compris le droit matériel technique - ne peut être intelligemment compris sans son ancrage dans certaines théories fondamentales de philosophie politique et d'économie internationale; 2. les théories sur lesquelles se base, souvent implicitement, l'essentiel de la littérature juridique pour légitimer le droit économique international ne sont pas sans écueil.

Les règles juridiques du droit économique international ne sont en effet pas neutres au regard des Etats et des peuples qui tantôt les revendiquent, tantôt les éprouvent ou tantôt les subissent. Par ailleurs, les règles matérielles de l'OMC sont très nombreuses et fort techniques. Il est donc illusoire et, sans doute, inutile de vouloir les étudier de manière détaillée dans un cours de 30 heures. Mais c'est cependant un temps largement suffisant pour comprendre les enjeux d'une économie internationale disciplinée, autant que faire se peut, par les règles juridiques. Bien plus encore, le droit économique international révèle comment les ordres juridiques étatiques ou régionaux entrent en concurrence pour tenter d'assurer leur hégémonie sur les échanges de biens et de services ou faire prévaloir leurs conceptions sur la nature et l'étendue de la protection de la propriété intellectuelle. Dans cette perspective, le droit économique international permet de mieux comprendre comment le droit participe à la constitution progressive d'une culture globalisée, tandis que celle-ci ne cesse, à son tour, d'influencer celui-là.

Thèmes abordés

Le cours a pour objet le droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme, principalement en Région wallonne, ce qui n'exclut pas des comparaisons avec d'autres droits régionaux. Il comporte deux parties. La première est consacrée, d'une part, aux règles générales - objectifs, principes, aspects institutionnels - et aux instruments de la planification spatiale (plans et schémas d'aménagement du territoire). Elle vise à décrire les outils mis à la disposition des pouvoirs publics pour planifier la structuration spatiale du territoire et fixer l'affectation des sols. La seconde partie est consacrée aux instruments permettant de mettre en œuvre concrètement les règles d'urbanisme, à savoir principalement les permis d'urbanisme et de lotir, les certificats d'urbanisme ainsi que les contrôles et sanctions des infractions. Il s'agit de décrire le contenu, les effets et la procédure d'adoption de ces actes d'une grande importance dans la pratique de l'urbanisme.

Acquis d'apprentissage

Le cours de droit de l'urbanisme vise trois objectifs : - permettre à l'étudiant d'acquérir une connaissance de base des principales règles du droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire, principalement en droit wallon et de savoir manipuler la législation de l'urbanisme, en évolution permanente ; - permettre à l'étudiant d'appliquer cette connaissance à des cas pratiques par des exemples tirés notamment de l'expérience professionnelle des titulaires, dans la perspective d'initier l'étudiant à la pratique administrative et au contentieux de l'urbanisme ; - permettre à l'étudiant de formuler des observations critiques en rapport avec les solutions préconisées par le droit en vigueur.

Ce cours de Baccalauréat en Biologie est le premier cours qui plonge les étudiants dans la théorie centrale à la Biologie moderne : la théorie de l'Evolution biologique. Une première partie de ce cours démontre la robustesse et la puissance explicative de cette théorie, qui a aussi transformé notre compréhension générale de la place de l'humain dans le monde vivant. Ce cours explique ensuite les mécanismes de l'Evolution, dont le mécanisme principal de sélection naturelle identifié par Charles Darwin en 1859, et en illustre la présence dans toutes les strates de vie bactérienne et eucaryote, unicellulaire et multicellulaire, animale, végétale,.... Ensuite, le lien entre microévolution par sélection naturelle et macroévolution par diversification des espèces sera documenté. A ce titre, la théorie de la sélection sexuelle, responsable d'une grande part de la diversification des espèces sexuées, sera abordée.

La seconde partie du cours donnera les clefs de l'analyse du vivant: la biologie est une science par essence intégrative, et le vivant est compris par l'analyse de couches de complexité croissante: depuis l'atome, la molécule, la cellule, le tissu, l'organe, à l'organisme, jusqu'à la population, la communauté, et l'écosystème. Ces couches de complexité croissantes ont des propriétés émergentes et le travail du biologiste est d'être capable d'intégrer la théorie de l'Evolution au sein de ces couches d'analyse en interaction. La diversité des formes de vie passées et présentes identifiées jusqu'à présent sur terre sera passé en revue, et ce incluant le troisième grand règne d'organismes identifié récemment: les bactéries Archées.

Ce premier cours d'économie a pour objectif d'introduire les bases du raisonnement économique. Le cours est divisé en deux parties qui correspondent à deux manières, différentes mais complémentaires, d'appréhender la réalité économique: l'analyse microéconomique et l'analyse macroéconomique. La microéconomie enseignée par Pierre Dehez étudie les choix individuels des agents économiques (consommateurs, travailleurs, investisseurs, entreprises,…) et le fonctionnement des marchés (biens de consommation, biens intermédiaires, travail, capitaux,…). La macroéconomie enseignée par Rigas Oikonomou étudie l'économie dans son ensemble et les relations entre les variables économiques agrégées (chômage, inflation, croissance,…).

Ce cours est principalement destiné aux étudiants des programmes ECGE et INGE. Les travaux pratiques sont assurés par des assistants de l'Ecole d'économie. Des informations plus précises seront distribuées via Moodle. Pour en savoir plus, consultez la section "documents et liens" qui est subdivisée en deux parties, Microéconomie et Macroéconomie. 

La référence recommandée est l'ouvrage "Introduction à l'économie" d'Acemoglu, Laibson et List, édité chez Pearson. Les étudiants sont invités à consulter cet ouvrage et à visiter le site internet qui lui est associé. Celui-ci offre des compléments multimédia interactifs, avec graphiques, tableaux, exercices et mises à jour.

Les diapositives utilisées au cours sont disponibles à DUC en deux parties. Des notes complémentaires sont également distribuées en cours d'année via Moodle.

L'examen est un QCM comportant 20 questions, avec chacune 4 réponses possibles. Une bonne réponse rapporte 1 point, l'absence de réponse ne compte pas et une réponse fausse fait perdre 1/4 de point.

Thèmes abordés:

Ce séminaire est centré sur l’analyse de la pauvreté dans les pays en développement. Il s’intéresse à comprendre pourquoi la pauvreté persiste, les contraintes auxquelles font face les plus pauvres et comment les surmonter. Les sujets suivants seront abordés : définition de la pauvreté, description des conditions de vie des plus pauvres, l’accès aux services de santé et les pratiques de santé, offre et demande d’éducation, accès aux marchés des plus pauvres (épargne, crédit, assurance), gouvernance et corruption, etc.

Le séminaire analysera également les politiques mises en œuvre dans les pays en développement pour lutter contre la pauvreté et leur impact.

Acquis d’apprentissage:

Ce séminaire a pour objectif d’initier l’étudiant à l’analyse microéconomique des causes de la pauvreté dans les pays en développement et à leur donner des outils pour comprendre l’effet des politiques de développement. Les étudiants sont amenés à sélectionner un thème précis et une politique de développement spécifique, à identifier la littérature existante et à synthétiser les travaux existants, à recueillir des données descriptives et à analyser la contribution de la politique en relation avec la littérature existante.

Contenu :

En début de quadrimestre, les étudiants assisteront à trois exposés ex-cathedra au cours desquels le professeur introduira les problématiques à analyser (avec références bibliographiques), présentera  les données disponibles et les méthodes nécessaires à la réalisation des travaux. Au terme de ces trois séances, les étudiants ont une semaine pour choisir un thème (personnel ou par groupe) et formuler la question qui sera analysée dans leur travail. Ensuite, durant plusieurs semaines, les étudiants rédigent une synthèse écrite de leur analyse dans un document de 15 pages maximum. Dans le courant du quadrimestre, des permanences hebdomadaires ainsi que des séances de questions-réponses en classe sont prévues par le professeur pour conseiller les étudiants et évaluer la progression de leur travail. En fin de quadrimestre, deux à trois séances sont organisées au cours desquelles chaque étudiant (chaque groupe) est invité à présenter oralement ses résultats.

Bibliographie

« Repenser la pauvreté » Duflo et Banerjee

« Understanding Poverty » Banerjee, Benabou, Mookherjee

Bonjour à toutes et à tous!

Et bienvenue au cours LECGE1316-Econométrie.

L'économétrie, quèsaco ?

Littéralement, la «mesure en économie»… ambitieux... 
De façon plus précise, l'économétrie regroupe l'ensemble des méthodes statistiques visant à quantifier des relations économiques (mais pas seulement!), à tester des théories économiques, à évaluer les effets de politiques économiques ou sociales (publiques ou autres), à partir de données individuelles ou agrégées au niveau d'une région, d'un pays, etc.

Selon une étude scientifique américaine publiée dans Psychological Science en 2014 ("The Pen is Mightier Than the Keyboard. Advantages of Longhand Over Laptop Note Taking" de P. A. Mueller et D. M. Oppenheimer), les étudiants qui utilisent un bon vieux stylo pour prendre des notes au cours plutôt qu'un ordinateur portable réussissent mieux à l'examen. En particulier, à travers une série d'études expérimentales, les auteurs trouvent que "les étudiants qui prennent des notes avec un ordinateur portable ont de moins bons résultats aux questions de nature conceptuelle que les étudiants qui prennent des notes à la main".  

Que vous en soyez convaincu ou non, si vous êtes intéressé par comprendre comment l'outil économétrique peut être mobilisé pour tenter d'identifier des relations causales, plutôt que de simples corrélations statistiques, le cours d'économétrie devrait vous plaire.

Le premier cours a lieu le mardi 15 septembre de 8h30 à 10h30 à l'AGOR 10 en comodalité (en auditoire et en direct sur Teams). Toutes les informations à ce propos vous seront transmises prochainement. 

Toutes les informations pratiques et la pédagogie du cours seront explicités lors de cette première séance.

Inscrivez-vous dès à présent sur Moodle !

Bonne rentrée à toutes et à tous,

Muriel Dejemeppe

Economics School of Louvain & IRES-UCL, Place Montesquieu 3

muriel.dejemeppe@uclouvain.be

Les sociétés contemporaines ressemblent, à de nombreux égards, à des « éco-craties » – pour reprendre le néologisme proposé par Serge-Christophe Kolm (1986) – dans le sens où ces sociétés sont, en grande partie, structurées, organisées, voire dirigées par la raison économique. A la lumière des échecs des « éco-craties » – changement climatique, mise en péril de la démocratie, inégalités galopantes, persistance de la pauvreté et des discriminations – un examen critique des sociétés contemporaines doit passer par une prise de distance vis-à-vis de la « raison économique », et par un examen critique des fondations du savoir économique. Ce cours a comme objectif d’offrir aux étudiants une introduction à l’épistémologie de l’économie. Le savoir économique sera ici pris comme notre unique objet d’étude. Plusieurs questions seront abordées. Est-ce que la science économique est une science ? Si oui, en quel sens précis ? Qu’est-ce qu’une science ?  Qu’est ce qui détermine le processus d’accumulation des savoirs scientifiques ? Quelles sont les spécificités du savoir économique vis-à-vis d’autres formes de savoir ?

Économie sociale, économie solidaire, entreprise sociale : autant de concepts et d’approches qui permettent d’appréhender une partie de plus en plus importante, et pourtant méconnue, de nos économies. Représentant jusqu'à 15% de l’emploi salarié et des millions de volontaires, ce « troisième secteur » se distingue tant du secteur privé de type capitaliste que du secteur public et apparaît comme une réponse, partielle mais pertinente, à de nombreux défis d’aujourd’hui : lutte contre le chômage et l’exclusion sociale, services de proximité, développement durable, etc. Par ses dynamiques entrepreneuriales, ces organisations défrichent de nouvelles activités porteuses d’emplois Par ses valeurs – finalité de service, gestion démocratique, autonomie, solidarité – elle inspire confiance aux citoyens comme aux pouvoirs publics qui lui confient des missions d’intérêt général.

Objet du cours

Le cours est consacré à l'analyse de l'économie sociale (entreprises sociales, coopératives, associations...). L'objectif est de situer l'économie sociale au sein des économies de marché et d'analyser les raisons d'être de ces organisations aux côtés du secteur privé à but lucratif et des pouvoirs publics. On référera systématiquement à la réalité belge et européenne de l'économie sociale et à ses enjeux. Au terme de ce module, l'étudiant aura un aperçu des analyses socio-économiques du troisième secteur et devra être capable de les exploiter dans l'analyse d'organisations spécifiques d'économie sociale.

Thèmes

Face à la diversité des terminologies, l'objectif du cours n'est pas de proposer une théorie unifiée mais d'analyser, en profondeur, différents éclairages. Il s'agit de se pencher sur des termes largement répandus, pour identifier ces organisations du troisième secteur (économie sociale, économie solidaire, associations, non marchand et entreprise sociale). Plutôt que d'opposer les termes les uns aux autres, il s'agit pour chacun d'eux d'expliquer leurs racines historiques et les contextes institutionnels au sein desquels ils ont émergé et de dégager leur potentiel analytique pour éclairer les dynamiques de ce troisième secteur. Il s'agit, pour chacun d'eux, d'être considéré comme un éclairage susceptible d'enrichir les approches existantes, avec ses apports et ses limites.

Initiation aux fondements de la science forensique, reconnue comme science à part entière en mettant un accent particulier sur les raisonnements intrinsèques à cette discipline. Formation des étudiants dans une perspective critique au processus holistique allant de la scène de crime jusqu’à l’utilisation des traces au procès, tout en passant en revue les méthodes d’investigation, les différents types de trace, les techniques d’analyses ainsi que leur intégration dans l’enquête et dans le système judiciaire.