LDROI1308 - Théorie du droit et de la pensée juridique contemporaine
Topic outline
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Feuille de route du cours, édition 2024-2025
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Cours du mardi 24 septembre
Méthodologie du cours. Pédagogie et évaluation continue. Rôle des classes inversées.
Hypothèses du cours.
1. L'Etat de droit démocratique: ce dont nous héritons
i) La conception de la séparation des pouvoirs comme séquence
ii) La conception du droit comme science: Kelsen
iii) Une première faille: la pensée juridique critique
iv) Une deuxième faille: le droit comme mouvement
2. L'identité de la profession juridique: dogmatique juridique et hypothèse réaliste
i) Rationalisation du droit et amélioration: Blackstone et Bentham
ii) Rationalisation du droit et choix politiques: C.C. Langdell et Holmes
iii) Le confort de la règle et la crainte de la liberté: Jerome Frank et Theodor Adorno
iv) L'idéal bureaucratique: G. Frug
3. Les failles: limites de la pensée technocratique
i) Délibération : de Habermas à Castoriadis
ii) Délégation : de Rousseau à Manin
iii) Interprétation : de Montesquieu à Llewellyn
iv) Mise en oeuvre : de Bentham à Kahneman
4. La reconstruction: promesses de la pensée pragmatiste
i) mobiliser l'intelligence collective
ii) surmonter l'opposition entre le juge et la démocratie
iii) favoriser l'expérimentation: l'individu et la société autonomes
iv) de la démocratisation de l'Etat à la démocratisation de la société: les communs
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Cours du mardi 1er octobre (classe inversée)
1. La conception dominante de l'individu moderne
i) L'individu compétitif: Hobbes
ii) Deux conceptions de l'expérimentalisme: B. Franklin et J.-J. Rousseau
iii) Le formatage par le capitalisme: M. Weber
iv) Le triomphe de l'homo economicus
Fonction de l'utilitarisme
Bentham, Beccaria et Becker
Mathématisation de l'économie
Formatage par la famille, l'enseignement et l'entreprise
Entre euphémisme et tautologie: A. Hirschman et P. Bourdieu
2. L'irréalisme de la conception dominante de l'individu moderne
i) Limites de l'hypothèse de rationalité: A. Tversky, D. Kahneman, R. Thaler
ii) Limites de l'hypothèse de l'intéressement: A. Hirschman et J. Elster
3. Les coûts de la conception dominante de l'individu moderne
i) L'aliénation: de K. Marx à H. Rosa
ii) Les origines du totalitarisme: H. Arendt
iii) La menace au pluralisme: H. Marcuse
4. Alternative à la conception dominante de l'individu moderne
i) La "pluralité du Soi"
ii) Réflexivité 1: l'individu autonome
iii) Réflexivité 2: l'individu apprenant
Préparation de la "classe inversée"
Merci de visionner à l'avance les vidéos suivantes (hyperliens dans le document "feuille de route du cours" figurant dans les ressources sur Moodle):
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: G. Becker (14 min 22)- le "grand entretien" avec Hartmut Rosa, en accès libre sur la chaîne ARTE (reportages et documentaires), durée totale des 8 entretiens environ 80 minutes
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Cours du mardi 8 octobre
1. La révolution démocratique
Révolution et coup d'Etat : A. de Tocqueveille, A. Hirschman, H. Arendt
Idéologie et utopie : Th. More, K. Marx, N. Elias et P. Ricoeur
Deux fonctions des droits humains
Les alternatives à la démocratie représentative
Classe "inversée" sur l'expérimentalisme démocratique
En préparation, merci de visionner l'entretien sur la démocratie de Cornelius Castoriadis, répondant à des sollicitations de Chris Marker, filmée en 1989; et l'
(43 minutes)).Nous évoquerons aussi le programme du municipalisme libertaire, notamment par des références aux travaux de Henri Lefebvre (qui fait paraître Le droit à la ville en mars 1968, voir ici la tentative par Laurence Costes d'en résumer l'influence ), qui trouvent leurs prolongements aujourd'hui chez David Harvey ou, surtout, Murray Bookchin (voir
(14 min 40) ainsi quede Politikon (20 minutes)). Nous pourrons évoquer, parmi d'autres exemples. Un aspect important du débat sur le renouveau démocratique concerne les rapports entre savoir et pouvoir, et la nécessité de ne pas laisser le système de décision politique être capté par les "experts": voir à cet égard lessur le rôle des "esclaves publics" dans la Grèce antique.2. La fonction de juger
Réalisme juridique américain
Ecole française de la libre interprétation
Les alternatives à la déconstruction : K. Llewellyn, J.H. Ely, R. Dworkin
Classe "inversée" sur le Réalisme juridique américain
Une partie du cours du 8 octobre portera sur le mouvement du Réalisme juridique américain (Legal Realism). Ici, il vous est demandé de visionner à l'avance les vidéos consacrées à ce mouvement (disponibles sur Moodle), à savoir:
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- en général (8 min 49)-
(15 min 57)- A propos de Karl Llewellyn, The Common Law Tradition. Deciding Appeals (23 min 44)
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(20 min 47)-
(32 min 04)Au cours de notre séance du 8 octobre, nous examinerons quelques questions que suscite le Réalisme juridique américain, questions dont nous débattrons au cours -- et que vous devriez donc pouvoir aborder au départ de votre visionnage des vidéos préparatoires.
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Cette vidéo introduit aux principaux thèmes mis en avant par Gary Becker, dont la particularité a été d'étendre le raisonnement économique à des domaines autres que celui des relations marchandes (tels que la famille ou le comportement criminel), conduisant à ce que d'aucuns ont dénoncé comme l'"impérialisme" de la science économique.
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Cours du mardi 5 novembre
L'Etat providence est né du geste moderniste que nous évoquerons au début de cette séance. En reconstruisant la naissance de l'Etat providence et son institutionnalisation, nous mettrons l'accent sur la répartition des rôles qui s'opère entre le marché et l'Etat, et sur les limites d'une protection sociale conçue sur la base de trois instruments typiques de l'Etat providence moderne: des lois de protection du travailleur (y compris visant à garantir un salaire minimum et à améliorer les conditions de travail); une fiscalité et une sécurité sociale opérant une redistribution; et la fourniture de services publics (en matière d'éducation, de santé ou de logement) limitant les impacts de la marchandisation des rapports sociaux. John Dewey aux Etats-Unis, Emile Durkheim et Georges Gurvitch en France -- pour ne mentionner que les exemples les plus connus --, ont d'emblée interrogé cette centralisation de la providence de l'Etat, pouvant opérer au détriment de l'autonomie de l'individu et n'incluant pas une exigence plus forte de démocratisation de la société. Nous verrons en quoi la manière dont l'Etat providence a été conçu a préparé le terrain au néolibéralisme, et peut constituer aujourd'hui un obstacle majeur à la possibilité de concevoir une société qui ne se fixe pas la croissance de la richesse monétaire (mesurée en PIB par habitant) comme objectif.
Classe inversée
Merci de visionner avant le cours cette
, centrée sur la présidence de F.D. Roosevelt.-
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Cours du mardi 12 novembre. Les néolibéralismes
Classe inversée
Votre compréhension de ce cours et votre participation au débat suppose que vous ayez pu vous familiariser au préalable avec les principales thèses du néolibéralisme, en visionnant à l'avance les vidéos suivantes, disponibles sur Moodle:
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: une introduction (13 min 03)-
, de L. von Mises à F. von Hayek (18 min 53)-
: G. Becker (14 min 22)-
(15 min 59)-
(18 min 29)Nous aborderons les néolibéralismes sur le modèle de la "classe inversée", fondée sur votre préparation en amont de la séance. Le néolibéralisme est un mouvement initialement fondé sur la conviction que le libéralisme devait être fondamentalement repensé afin de proposer une réplique convaincante au socialisme d'Etat. (Pour une tentative -- courte, mais utile -- de définir la spécificité du néolibéralisme, voir la contribution par Aurélien Biteau dans Contrepoint (2013); ou bien, même si avec une approche moins nuancée, la tentative de définition de Patrick Juignet (2018)). Nous referons l'historique du néolibéralisme, depuis la fondation de la Société de Mont-Pélerin aux disputes doctrinales opposant, notamment, les ordolibéraux allemands à l'Ecole de Chicago. Nous identifierons les manifestations contemporaines du néolibéralisme, notamment dans le domaine des droits de propriété et du droit de la concurrence. Mais nous tenterons surtout de comprendre les raisons de la séduction que le néolibéralisme a pu exercer, et les principaux arguments intellectuels que ses théoriciens ont mis en avant.
Cours du mardi 19 novembre. L'économie comportementale
Nous évoquerons ensuite l'émergence, au milieu des années 2000, des sciences comportementales, et ses conséquences sur la conception du rôle du droit et de l'Etat. Une fois que l'on reconnaît que les individus ne sont pas (comme dans la représentation utilitariste classique) rationnels, et motivés par la maximisation de leur utilité individuelle, comment influencer leurs comportements de la manière à la fois la plus efficace et la plus respectueuse de leur liberté individuelle ? Le "nudging" (la manipulation de l'environnement au sein duquel l'individu fait ses choix) constitue-t-il la promesse d'un droit mieux outillé à atteindre ses objectifs, et en même temps plus modeste -- car soucieux de prendre en compte les biais et "irrationalités" de l'agent individuel? Cet examen se fera au départ des travaux du psychologue Daniel Kahneman, de l'économiste Richard Thaler, et du juriste Cass Sunstein. Nous en verrons des traductions dans de multiples domaines, y compris au départ de textes de la Banque mondiale.
Débat : à quelles conditions le recours au "nudging" est-il à recommander dans les politiques publiques?
En préparation du débat, vous pouvez notamment consulter ici l’article co-écrit en 1998 par Christine Jolls, Cass Sunstein et Richard Thaler ; l’avis rendu le 15 décembre 2016 par le Comité économique et social européen "Pour la prise en compte du Nudge dans les politiques européennes", qui fait le point sur le débat en cours ; ou un rapport de la Banque mondiale de 2015, qui illustre comment l’économie comportementale peut servir à orienter les comportements dans un grand nombre de domaines. L'article publié en 2015 par Cass Sunstein dans le Yale Journal on Regulation sous le titre « The Ethics of Nudging » est également très utile pour comprendre le débat sur les dimensions parfois qualifiées de "paternalistes" de cette technique de régulation.
Nous centrerons la discussion sur le recours au "nudging" dans les politiques environnementales. Vous pouvez en préparation consulter cette étude par Matthias Petel. Nous visionnerons un court extrait d'un documentaire "Climat: mon cerveau fait l'autruche" (52 minutes, dont nous retiendrons les extraits de 43.30 à 50.00) ainsi qu'une
(33 minutes).-
Cette vidéo introduit à quelques-uns des thèmes de l'oeuvre de R. Coase, dont la contribution à l'analyse économique du droit a joué un rôle majeur.
191.5 MB · Uploaded 7/09/21, 10:35 -
Cette vidéo rappelle une tradition dite "machiavélienne" en philosophie politique, qui consiste à décrire les rapports de force au sein de l'Etat de manière "réaliste" plutôt qu'à travers la perspective "idéalisante" que véhiculent les discours. Dans les travaux des théoriciens américains du choix public, notamment chez Downs, Buchanan et Tullock, et Olson, ceci passe par un individualisme méthodologique qui place au centre de l'explication de la décision la recherche par les acteurs du système politique de leur propre intérêt. Cette approche est une de composantes du néolibéralisme de l'Ecole de Chicago.
167.7 MB · Uploaded 7/09/21, 10:35 -
Cette vidéo aborde un des néolibéralismes dont il est question dans le cours, celui dit de l'"Ecole autrichienne", fondée une conception évolutionniste de l'économie, incarnée par L. von Mises et F. von Hayek.
197.0 MB · Uploaded 7/09/21, 10:35 -
Cette courte vidéo replace dans son contexte l'usage du terme "néolibéralisme" afin d'attirer l'attention sur la pluralité des points de vue qui se situe derrière cette dénomination.
136.5 MB · Uploaded 7/09/21, 10:35 -
771.9 MB · Uploaded 7/09/21, 10:35
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