Droit social de l'Union européenne

Description

Droit social de l'Union européenne [DROP2143] [30h] 5 crédits

Cette activité se déroule pendant le 2e quadrimestre.

Langue d'enseignement : Français. La compréhension de l'anglais peut être utile. Niveau : Deuxième cycle 

Ce cours a pour objet l'approfondissement de questions spécifiquement européennes du droit du travail et de la sécurité sociale, en ce compris certains aspects des politiques sociales susceptibles d'exercer une influence sur le droit interne. 

Le cours s'appuie sur des méthodes pédagogiques participatives (apprentissage par projets ou par problèmes, commentaires de jurisprudences ou de doctrines, débats avec des invités, études de terrain...) permettant à l'étudiant de développer en toute autonomie un regard critique, prospectif et inventif. L'étudiant est encouragé à participer au cours et à s'impliquer dans l'apprentissage, lequel a une dimension tout à la fois individuelle et collective.

Compétences et objectifs

Au terme de cet enseignement, l'étudiant doit être capable de :

  • maîtriser les notions de droit social européen dispensées pendant le cours
  • comprendre la logique et la cohérence propre de l'ordre juridique européen en droit social
  • comprendre comment le droit social européen imprègne, modèlele droit social national
  • analyser une décision de jurisprudence ou de comprendre texte législatif dans les matières en lien avec les matières vues au cours

Supports

Le cours ne fait pas l'objet d'un syllabus, mais est conçu sous forme modulaire. Les documents nécessaires sont regroupés sous chaque module. Les étudiants sont invités à consulter moodle pour voir quels sont les documents dont ils doivent prendre connaissance avant certaines des séances.

Les documents relèvent de différentes catégories : 

  • support de l'exposé (ppt + autres documents)
  • documents : en général, textes légaux ou de soft law. Ces documents peuvent être utilisés à l'examen 
  • documents d'approfondissement (facultatifs)
  • illustrations (textes législatifs, décisions, etc) 

Seuls les SUPPORTS de l'exposé doivent être connus pour l'examen

Ressources humaines et physiques

Auriane Lamine (CRIDES) auriane.lamine@uclouvain.be

Filip Dorssemont (CRIDES) filip.dorssemont@uclouvain.be

Pascale Vielle (CIRTES-IACS) pascale.vielle@uclouvain.be

(attention : les mails relatifs à cet enseignement doivent IMPERATIVEMENT comporter la mention : "DROP2143")

Modalités d'évaluation

Le cours fera l'objet d'un examen écrit classique. Une question portera sur l'analyse d'une décision de jurisprudence ou d'un autre texte de droit social européen.