Les droits intellectuels sont fort sollicités avec les développements de la société de l'information et les nouvelles technologies de l'information et de la communication. Le cours prolonge l'introduction dont les étudiants en droit ont bénéficié en bloc 3. Il étudie comment les principaux droits intellectuels s'appliquent à une série de nouvelles technologies et d'objets numériques (logiciels, bases de données,Big Data, etc.), ainsi qu'aux nouveaux modes de diffusion (hyperliens, photographies mises en ligne, etc.). En toile de fond, on s'interroge sur les défis qu'Internet pose aux conditions de validité et de mise en oeuvre des droits intellectuels.

Après une introduction générale consacrée aux principaux droits intellectuels, le cours examinera comment protéger certains objets à l'ère du numérique, puis analysera les régimes de responsabilité applicables sur Internet, pour, dans une troisième partie, s'intéresser à certaines mutations des droits intellectuels à l'âge du numérique.

En 2016, deux conférences sont intégrées au cours: l'une sur l'effet d'Internet sur les protections par un droit intellectuels (15/4), l'autre sur la place des Big Data dans l'économie numérique et les régimes de protection et partage des données.