Le cours Eléments de droit privé est centré sur la théorie générale des obligations contractuelles. Après avoir défini le contrat et les différentes catégories de contrats, le cours suit les différentes étapes de la vie du contrat: - sa formation (approches dynamique et statique de la conclusion du contrat); - les effets du contrat; - l'inexécution du contrat et les sanctions de l'inexécution (judiciaires et extrajudiciaires ); - la relativité des effets internes et l'opposabilité des effets externes aux tiers; - la fin du contrat. Une deuxième partie, plus synthétique, s'attarde aux sources d'obligations non conventionnelles. L'accent est mis sur les dispositions du Code civil relatives à la responsabilité civile. Dans une troisième et dernière partie, également assez courte, quelques éléments du régime général de l'obligation sont étudiés dans leurs grandes lignes : la cession de l'obligation; le paiement et la prescription. Lors de l'examen de ces questions, l'on s'attachera, autant que possible, à les appréhender et à les situer en fonction des évolutions économiques et sociales de la société contemporaine.
- Professor: Hoc Arnaud