Cher(e)s étudiant(e)s,

Bienvenue dans le cours de droit économique international de l'année académique 2023-2024.

Ce cours se donne en français, tous les lundis, de 16h15 à 18h15, à l'auditoire More 57, Collège Thomas More.

Sauf indication contraire, les notes de cours et les documents nécessaires à leur préparation et à leur compréhension seront publiés sur le site moodle semaine après semaine.

La conception générale développée dans le cours repose sur les deux idées suivantes: 1. le droit économique international - y compris le droit matériel technique - ne peut être intelligemment compris sans son ancrage dans certaines théories fondamentales de philosophie politique et d'économie internationale; 2. les théories sur lesquelles se base, souvent implicitement, l'essentiel de la littérature juridique pour légitimer le droit économique international ne sont pas sans écueil.

Les règles juridiques du droit économique international ne sont en effet pas neutres au regard des Etats et des peuples qui tantôt les revendiquent, tantôt les éprouvent ou tantôt les subissent. Par ailleurs, les règles matérielles de l'OMC sont très nombreuses et fort techniques. Il est donc illusoire et, sans doute, inutile de vouloir les étudier de manière détaillée dans un cours de 30 heures. Mais c'est cependant un temps largement suffisant pour comprendre les enjeux d'une économie internationale disciplinée, autant que faire se peut, par les règles juridiques. Bien plus encore, le droit économique international révèle comment les ordres juridiques étatiques ou régionaux entrent en concurrence pour tenter d'assurer leur hégémonie sur les échanges de biens et de services ou faire prévaloir leurs conceptions sur la nature et l'étendue de la protection de la propriété intellectuelle. Dans cette perspective, le droit économique international permet de mieux comprendre comment le droit participe à la constitution progressive d'une culture globalisée, tandis que celle-ci ne cesse, à son tour, d'influencer celui-là.