Le cours assure une introduction à la condition juridique du fait religieux en Europe en faisant interagir une approche de droit comparé et de droit européen avec l'examen de cas difficiles liés à diverses controverses d'actualité.
Après une introduction, générale, qui présente les grands paradigmes juridiques par lesquels le droit étatique régule le religieux en Europe depuis la Révolution française en ce compris une présentation des droits de l'Union européenne et du Conseil de l'Europe, le cours se développe en interaction avec les participants sous forme de focus thématiques en droit comparé relatifs à divers cas difficiles tant en liberté de conscience individuelle qu'en régime collectif des cultes et philosophies. Un dispositif d'accompagnement dénommé ESDREL est mis à la disposition des étudiants.
Un examen oral, sur la base d'une série de questions communiquées en fin de cours, représente 75 % de la note. Un devoir bibliographique, dont les consignes seront précisées au cours, représentera 25 % de la note.
- Enseignant: Christians Louis-Léon