Bienvenue sur le site du cours de questions approfondies de procédure pénale. Vous trouverez ci-dessous quelques informations générales sur le cours.
Prérequis
Le cours de questions approfondies de droit de la procédure pénale s’adresse à des étudiants ayant déjà suivi le cours de base de droit de la procédure pénale dispensé en baccalauréat.
Lors de la première séance, l’enseignant reviendra sur certaines notions essentielles que les étudiants doivent maîtriser en vue de la bonne compréhension du cours. Seront en particulier passés en revue dans ce cadre les acteurs et les différentes phases de la procédure pénale.
Support
Lors de chaque cours, un plan détaillé sera mis à la disposition des étudiants sur Moodle.
Objectifs
Le cours vise à compléter la formation des étudiants en droit de la procédure pénale, en leur proposant d'examiner un certain nombre de questions qui n'ont pas pu l'être dans le cadre du cours de base, et d'en approfondir d'autres qui n'ont été étudiées que sommairement.
Trois objectifs plus spécifiques sont
assignés au cours :
- familiariser les étudiants avec les développements législatifs et jurisprudentiels les plus récents du droit de la procédure pénale ;
- leur donner une vision aussi réelle que possible des problèmes concrets rencontrés par les praticiens de la justice pénale ;
- développer leur esprit critique et les sensibiliser à la problématique du respect des droits fondamentaux dans l'organisation et le fonctionnement de la justice pénale.
Mode d’évaluation
Le cours fera l’objet d’un examen écrit, comprenant à la fois des questions théoriques et la résolution de cas pratiques. Les étudiants pourront se munir de leur code, non annoté (renvois chiffrés autorisés).
- Enseignant: Beernaert Marie-Aude